J.O. 217 du 19 septembre 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 28 août 2007 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

NOR : MENJ0764216A


Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 28 août 2007, l'arrêté du 13 septembre 2006 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié ainsi qu'il suit :

Pour ce qui concerne les membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique, SGEN-CFDT, sont nommés :


En qualité de membres titulaires


M. Cadart (Thierry), en remplacement de M. Villeneuve (Jean-Luc).

M. Vauchel (Guy), en remplacement de Mme Piécuch (Raymonde).


En qualité de membres suppléants


M. Ritzenthaler (Albert), en remplacement de M. Trillon (Daniel).

M. Devoulon (Joël), en remplacement de M. Deleuze (André).

Pour ce qui concerne les membres représentant les personnels administratifs, techniciens, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique, SGEN-CFDT, sont nommés :


En qualité de membre titulaire


Mme Jarjat (Chantal), en remplacement de Mme Godart (Danielle).


En qualité de membre suppléant


M. Conchon (Dominique), en remplacement de Mme Renaud (Christine).

Pour ce qui concerne les membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires représentant l'Union nationale des syndicats autonomes, UNSA Education, est nommée :


En qualité de membre suppléant


Mme Roques (Evelyne), en remplacement de Mme Ménard (France).